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Autres engins de plaisance


Les engins de plage

A voile ou à moteur, certaines embarcations sont considèrées comme des engins de plage. La condition sine qua non et que la puissance maximale de l'appareil ne dépasse pas 3 kilowatts. En font partie :

    Les embarcations rigides à voile ou à moteur :
  • les embarcation classiques comprenant deux équipiers au plus, dont "le produit des trois dimensions exprimées en mètres (longueur, largeur et creux mesuré au maître bau) est inférieur à 2 avec une largeur inférieure à 1,20m",
  • les dériveurs légers à voile en solitaire dont les caractéristiques sont les suivantes: "L x B x C < 1, avec B< 1,5".
    Les embarcations pneumatiques :
  • les embarcations pneumatiques à voile dont la longueur inférieure à 3,70 et la surface de voilure inférieure à 7m2,
  • les embarcations pneumatiques à moteur dont la longueur est inférieure à 2,75 m, la largeur inférieure à 1,20 m et la réserve de flottabilité inférieure à 350 litres. Les dimensions seront les dimensions prises extérieurement.

Ces engins n'ont pas besoin d'être immatriculés mais ne doivent pas s'éloigner des côtes de plus de 300 mètres.

Les véhicules nautiques à moteur


Les VNM ne sont pas à confondre avec les navires à moteurs. De plus en plus populaires à cause de leur vitesse et de leur maniabilité, ces engins ne peuvent naviguer au delà de un mille nautique. Rentrent dans cette catégorie :
  • Les engins, type scooter ou moto des mers, sur lesquels le pilote se tient à califourchon en équilibre dynamique, dont la puissance propulsive maximale autorisée dépasse 3 kilowatts.
  • Les planches à moteur, les engins de vague dont la puissance propulsive maximale autorisée dépasse 3 kilowatts.
  • Tout engin de vitesse ou de sport à carénage total ou partiel dont la puissance propulsive maximale autorisée dépasse 3 kilowatts et dont le programme d'utilisation ne permet pas le classement dans l'une des catégories prévues dans les catégories de navigation qui sont précisées en encadré.

Dispositions applicables aux Véhicules nautiques à moteur


On rappellera ici que ces engins ne sont autorisés à naviguer que de jour. Par ailleurs, ils ne sont pas autorisés à s'éloigner des côtes au-delà de la limite nautique de un mille. Ils doivent se conformer à une réglementation stricte en ce qui concerne l'autonomie, le mode de propulsion, le niveau sonore et la sécurité. Ainsi, chaque véhicule nautique à moteur doit comporter un compartiment étanche contenant des feux automatiques à main et être équipé d'un anneau et d'un cordage permettant le remorquage. Les utilisateurs doivent également porter en permanence un gilet ou une brassière.
Ces engins doivent faire l'objet d'une immatriculation et d'une approbation. Le numéro d'immatriculation doit être apposé d'une manière visible sur la coque, et les caractères de ce numéro doivent avoir une hauteur minimale de 30 mm. Les véhicules à moteur loués doivent faire l'objet d'une visite annuelle. On rappellera aussi, pour ceux qui seraient tentés par la vitesse, que les conditions de navigation dans la zone des 300 mètres sont règlementés par l'État et le Territoire conjointement.

Service de la Navigation et des Affaires maritimes (Territoire)
Tél : 54 45 00